Je ne sais pas si je poste au bon endroit, mais voilà, ma question est toute bête  :

au moment de signer un contrat d'édition, quelle pièces sont demandées et que faut-il renseigner ? 

- numéro de sécu. ?
- carte d'identité (recto et verso) ?
- relevé d'identité bancaire ? 
- adresse postale ?
- d'autres choses ... ?

Et n'est-ce pas un peu beaucoup, tout ça ? 

SECONDE QUESTION : 

- le contrat est-il systématiquement envoyé par voie électronique et à notre charge de l'imprimer (même si on n'a pas d'imprimante ou qu'elle déconne salement ?  ) + de tout renvoyer par voie postale ? (comment c'était, pour vous ?) 

Spoiler:

Pour mon contrat avec City, j'ai fourni adresse postale, RIB et numéro de SECU.
Le RIB étant pour verser l'avaloir et le numéro de SECU pour être rattachée à la SECU des auteurs.

Pour City, j'ai imprimé le contrat en deux exemplaires, que j'ai signé et que j'ai renvoyé là-bas et j'ai reçu en retour un exemplaire pour moi daté et signé par eux. Nous avons procédé comme ça car avec le COVID c'était compliqué sinon.

Je n'ai pas eu à me plaindre, avaloir versé comme il se devait, contrat revenu dans les temps...

vichyssoise a écrit:

Pour mon contrat avec City, j'ai fourni adresse postale, RIB et numéro de SECU.
Le RIB étant pour verser l'avaloir et le numéro de SECU pour être rattachée à la SECU des auteurs.

Pour City, j'ai imprimé le contrat en deux exemplaires, que j'ai signé et que j'ai renvoyé là-bas et j'ai reçu en retour un exemplaire pour moi daté et signé par eux. Nous avons procédé comme ça car avec le COVID c'était compliqué sinon.

Je n'ai pas eu à me plaindre, avaloir versé comme il se devait, contrat revenu dans les temps...

Un grand merci, ça me soulage... (j'avoue que ça m'angoisse de devoir fournir trop d'éléments personnels...   et c'est vrai que ce sont des choses qu'on ignore, mais complètement, hein !)

Spoiler:

Bonjour

Pour tout contrat d'édition : votre nom, prénom (même si vous écrivez vous pseudonyme), adresse postale, numéro de sécurité sociale pour les cotisations sociales, un RIB pour vous payer et aussi parfois adresse email et numéro de téléphone pour pouvoir vous contacter.

Si vous déclarez vos revenus en tant qu'indépendant, on vous demandera en plus une dispense de précompte (à obtenir auprès de l’Urssaf), votre numéro de SIRET, votre numéro URSSAF et si vous êtes assujetti à la TVA.

Dans le cas où vous ne résidez pas dans le même pays que votre maison d'édition, on vous demandera aussi une attestation de résidence fiscale.

Concernant le processus de signature du contrat, tout dépend des éditeurs. Certains fonctionnement encore en contrats papier à imprimer en deux exemplaires et à renvoyer par la poste (pour les éditeurs les plus sympas, ils peuvent vous l'imprimer et vous l'envoyer pour contresignature). D'autres fonctionnent par voie de signature électronique via un logiciel de type Adobesign ou Docusign. Et d'autres encore, les moins à cheval sur les procédures, acceptent les contrats renvoyés scannés.
Il y a donc de tout. Dans tous les cas, il faudra se conformer à leurs demandes.

J'espère avoir pu répondre à vos questions !

SUN-NA : un grand merci, du coup, les choses sont bien plus claires !   

Alors, je suppose que la signature électronique va se généraliser... sauf que dans ce cas, on pourra toujours avoir un doute sur la personne qui a signé.   

Le plus sûr reste quand même l'envoi par voie postale, mais vu que ça fait des frais et que c'est long... 

C'est ce que j'ai demandé à une ME avec laquelle on est ok pour signer le contrat, donc à présent j'attends, et s'il n'y a rien, je relance au bout de huit jours ? (en même temps, il vaudrait mieux que je puisse voir le contrat avant l'envoi du contrat imprimé, à moins qu'on ne puisse rectifier s'il y a eu erreur ?)

Oh, juste une question sans doute stupide : pour signer par voie électronique, il faut que les deux possèdent le logiciel adéquat ? Ou bien le fait de posséder un écran digital (côté auteur) est suffisant pour signer ?

Tu te poses trop de questions.
Ton éditeur te dira les documents dont il a besoin.

Pour signer par voie électroniques, soit il t'envoie un docusign (tu n'as pas besoin de logiciel), soit il t'envoie un pdf que tu imprimes, signes, et scannes en retour (ou prends en photo si tu n'as pas de scan). Personne ne va te demander d'acheter un logiciel.
Détend toi.

C'est des non-sujets... zen

elopez7228 a écrit:

Tu te poses trop de questions.
Ton éditeur te dira les documents dont il a besoin.

Pour signer par voie électroniques, soit il t'envoie un docusign (tu n'as pas besoin de logiciel), soit il t'envoie un pdf que tu imprimes, signes, et scannes en retour (ou prends en photo si tu n'as pas de scan). Personne ne va te demander d'acheter un logiciel.
Détend toi.

C'est des non-sujets... zen  

Merci pour tes réponses.

Pour le reste : oui, je pose des questions. 

D'autres se les posent peut-être aussi, surtout quand il ne s'agit pas de ME hyper-connues, et on peut se demander si mince, c'est normal ou pas ? 

Voilà, après, je ne vois pas en quoi ça te dérange. 
Mes questions peuvent servir à d'autres.

Spoiler:

Merci d’avoir créé ce topic, il n’est pas dénué d’intérêt.

CDR33 a écrit:

Merci d’avoir créé ce topic, il n’est pas dénué d’intérêt.

Merci, CDR33 ! 

C'est vrai que quand  c'est "une grosse boîte", je pense qu'on n'a aucun doute sur rien... mais que dès qu'il s'agit d'une structure plus petite, c'est moins évident  !

Spoiler:

Plumerose a écrit:

SUN-NA : un grand merci, du coup, les choses sont bien plus claires !   

De rien

Plumerose a écrit:

C'est ce que j'ai demandé à une ME avec laquelle on est ok pour signer le contrat, donc à présent j'attends, et s'il n'y a rien, je relance au bout de huit jours ? (en même temps, il vaudrait mieux que je puisse voir le contrat avant l'envoi du contrat imprimé, à moins qu'on ne puisse rectifier s'il y a eu erreur ?)

Oui, 8 à 15 jours me semble être un bon délai.

Il faut toujours demander à lire le contrat avant qu'ils l'envoient pour signature. Cela permet de pouvoir poser des questions si des choses ne sont pas claires, ou pour négocier certains éléments si vous le souhaitez.

Il faut se méfier des éditeurs qui vous disent de signer immédiatement ou vous envoient directement le contrat pour signature sans que vous l'ayez lu avant. Ce genre d'attitude n'est pas très respectueuse et peut cacher quelque chose.

Et si un éditeur trouve que vous posez trop de questions, c'est un mauvais éditeur. Un éditeur est là aussi pour accompagner les auteurs, c'est son travail de répondre à vos questions et à vos inquiétudes.

Et une dernière chose : lorsque vous recevez votre contrat pour signature : comparez-le mot pour mot avec celui qui vous avait été envoyé précédemment. On ne sait jamais !  

Plumerose a écrit:

Oh, juste une question sans doute stupide : pour signer par voie électronique, il faut que les deux possèdent le logiciel adéquat ? Ou bien le fait de posséder un écran digital (côté auteur) est suffisant pour signer ?

Non, vous n'avez rien besoin de payer. L'éditeur paye déjà un abonnement à l'année pour ce type de logiciel s'il en possède.
En fait l'éditeur rendre le contrat dans son logiciel, et vous vous recevez un email avec un lien. Vous cliquez sur le lien, le contrat s'affiche, et vous n'avez qu'à signer (c'est-à-dire cliquer à l'endroit indiqué).

Encore un grand merci pour ces réponses détaillées, SUN-NA ! 

SUN-NA a écrit:

Et si un éditeur trouve que vous posez trop de questions, c'est un mauvais éditeur. Un éditeur est là aussi pour accompagner les auteurs, c'est son travail de répondre à vos questions et à vos inquiétudes.

Oui, la ME a répondu point par point à mes questions. 

Citation :

Il faut se méfier des éditeurs qui vous disent de signer immédiatement

Et la ME m'a aussi dit que je pouvais prendre le temps de réfléchir (ce qui m'a, effectivement, rassurée   ) !

A part la carte d'identité (que je n'ai, je crois, jamais fournie), je crois que tu as fais le tour des documents demandés.

Parfois je reçois le contrat format papier, parfois je dois imprimer, parfois c'est tout virtuel...

Florence_C a écrit:

A part la carte d'identité (que je n'ai, je crois, jamais fournie), je crois que tu as fais le tour des documents demandés.

Parfois je reçois le contrat format papier, parfois je dois imprimer, parfois c'est tout virtuel...

Merci !  

Pour la CI : JDH me l'avait aussi demandée, mais en principe, si on indique les principaux éléments (nom, prénom, né.e le ... à ... + adresse... ), c'est "ok"... 

Spoiler:

Je n'aime pas non plus qu'elle se balade...

Florence_C a écrit:

Je n'aime pas non plus qu'elle se balade...

Oui, du coup, si c'est pour seulement fournir les infos "de base", si vraiment on "doit" l'envoyer, on peut flouter discrètement les numéros  !