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 Question clause de préférence : définition de roman historique ?

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BoiséeNoire
   
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BoiséeNoire  /  Bottin de l'Édition


Après, moi, si une ME veut me donner un généreux à-valoir pour un vieux texte, je prends xD

Mais ouais... si tu ne veux pas leur filer de vieux textes, je pense que contractuellement parlant, tu n'as pas le choix de leur présenter d'autres textes. Mais tu pourras toujours refuser le contrat s'il ne te convient pas.
 
MBG
   
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Ma bibliographie ne peut pas encore se permettre le je m'en foutisme 😁
Mais oui, pas le choix effectivement...
 
Caius Pertinax
   
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Caius Pertinax  /  se balade partout (attention !)


Question naïve : si l'auteur a toujours la possibilité de refuser un contrat qui ne lui convient pas, en quoi cette clause a-t-elle une quelconque valeur pour la ME ?

A vous lire, l'auteur présente son manuscrit à sa ME attitrée pour le principe, mais refuse le contrat quand bien même ce serait un pont d'or, puis dans la foulée va vendre son manuscrit pour une bouchée de pain à une ME qui lui plaît davantage. Ca me paraît un peu trop facile pour être vrai, et du coup ces fameuses clauses de préférence n'auraient tout simplement aucun effet réel... ?
 
MBG
   
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Ça aurait comme impact principal de me blacklister définitivement chez eux.
Le problème c'est que les ME sont toutes puissantes. Si tu vas à l'encontre de leurs règles, tant pis pour toi...
 
BoiséeNoire
   
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BoiséeNoire  /  Bottin de l'Édition


Oui, alors c'est plus complexe que ça. Non, tu ne peux pas dire non et aller signer chez un éditeur qui t'offre un contrat objectivement moins bon. Techniquement, le contrat offert pour un manuscrit concerné par la clause de préférence d'un premier manuscrit doit être identique au premier. Donc, si le contrat proposé pour le second manuscrit propose un à-valoir plus faible que pour le premier manuscrit, c'est pas OK et, là, on peut refuser.

Je renvois aux articles de la Ligue et du SGDL :
https://ligue.auteurs.pro/fiches/7256/
https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/services-de-la-sgdl/le-conseil-juridique/f-a-q/1680-la-vie-du-contrat-d-edition#quest-ce-que-le-droit-de-preference
 
MBG
   
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BoiséeNoire a écrit:
Oui, alors c'est plus complexe que ça. Non, tu ne peux pas dire non et aller signer chez un éditeur qui t'offre un contrat objectivement moins bon. Techniquement, le contrat offert pour un manuscrit concerné par la clause de préférence d'un premier manuscrit doit être identique au premier. Donc, si le contrat proposé pour le second manuscrit propose un à-valoir plus faible que pour le premier manuscrit, c'est pas OK et, là, on peut refuser.

Je renvois aux articles de la Ligue et du SGDL :
https://ligue.auteurs.pro/fiches/7256/
https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/services-de-la-sgdl/le-conseil-juridique/f-a-q/1680-la-vie-du-contrat-d-edition#quest-ce-que-le-droit-de-preference

D'ailleurs à ce propos SFGL m'a dit que la clause était peut être non recevable car c'est noté 5 ans et 3 ouvrages. Ils cumulent temps + nombre d'exemplaires.
Mais c'était leur interprétation.
 
Azaby
   
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Azaby  /  Tentatrice chauve


BoiséeNoire a écrit:
Oui, alors c'est plus complexe que ça. Non, tu ne peux pas dire non et aller signer chez un éditeur qui t'offre un contrat objectivement moins bon. Techniquement, le contrat offert pour un manuscrit concerné par la clause de préférence d'un premier manuscrit doit être identique au premier. Donc, si le contrat proposé pour le second manuscrit propose un à-valoir plus faible que pour le premier manuscrit, c'est pas OK et, là, on peut refuser.

Je renvois aux articles de la Ligue et du SGDL :
https://ligue.auteurs.pro/fiches/7256/
https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/services-de-la-sgdl/le-conseil-juridique/f-a-q/1680-la-vie-du-contrat-d-edition#quest-ce-que-le-droit-de-preference


Yep, mais il y a souvent une porte de sortie car très souvent les contrats de MEs de ce type ont des clauses nullifiées par des oublis, des abus ou des négligences, ce qui rend possible le fait de refuser un contrat équivalent.

Mais pour ce genre de situation mieux vaut se faire aider par un juriste... Laughing
 
MBG
   
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Azaby a écrit:
BoiséeNoire a écrit:
Oui, alors c'est plus complexe que ça. Non, tu ne peux pas dire non et aller signer chez un éditeur qui t'offre un contrat objectivement moins bon. Techniquement, le contrat offert pour un manuscrit concerné par la clause de préférence d'un premier manuscrit doit être identique au premier. Donc, si le contrat proposé pour le second manuscrit propose un à-valoir plus faible que pour le premier manuscrit, c'est pas OK et, là, on peut refuser.

Je renvois aux articles de la Ligue et du SGDL :
https://ligue.auteurs.pro/fiches/7256/
https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/services-de-la-sgdl/le-conseil-juridique/f-a-q/1680-la-vie-du-contrat-d-edition#quest-ce-que-le-droit-de-preference


Yep, mais il y a souvent une porte de sortie car très souvent les contrats de MEs de ce type ont des clauses nullifiées par des oublis, des abus ou des négligences, ce qui rend possible le fait de refuser un contrat équivalent.

Mais pour ce genre de situation mieux vaut se faire aider par un juriste... Laughing

Quand tu fais ça, tu acceptes de les quitter en mauvais terme... J'ai deux poches qui doivent sortir chez eux. Mon problème, c'est que je veux le beurre, l'argent du beurre et le fessier de la crémière.
 
Azaby
   
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Azaby  /  Tentatrice chauve


Citation :
Quand tu fais ça, tu acceptes de les quitter en mauvais terme... J'ai deux poches qui doivent sortir chez eux. Mon problème, c'est que je veux le beurre, l'argent du beurre et le fessier de la crémière.

Si tu ne veux pas continuer avec eux et que tu y est contrainte contractuellement, ça pourra difficilement bien se finir ahahah Laughing

Mais je comprends que ce soit stressant !
 
MBG
   
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Azaby a écrit:
Citation :
Quand tu fais ça, tu acceptes de les quitter en mauvais terme... J'ai deux poches qui doivent sortir chez eux. Mon problème, c'est que je veux le beurre, l'argent du beurre et le fessier de la crémière.

Si tu ne veux pas continuer avec eux et que tu y est contrainte contractuellement, ça pourra difficilement bien se finir ahahah Laughing

Mais je comprends que ce soit stressant !

Je ne suis pas satisfaite de mes publications, mais ils ont eu le mérite de me publier quand même ! Donc, j'aimerais trouver un moyen de ne plus sortir de romans là bas, sans les froisser pour autant. Il y a des gens contents d'être chez eux, moi ça ne me convient pas...


Dernière édition par MBG le Mar 7 Jan 2025 - 22:39, édité 1 fois
 
BoiséeNoire
   
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BoiséeNoire  /  Bottin de l'Édition


Je comprends que tu ne te sentes pas mis autant de l'avant que tu le voudrais... mais le passage en poche, c'est déjà pas mal, non ? Serait-ce si terrible de sortir quelques bouquins en plus chez eux ? C'est quand même bien diffusé et avec de bons à-valoir. Je suis sûre que tu écriras d'autres manuscrits que tu pourras caser ailleurs ensuite !

Et d'expérience, si tu pousses un peu pour avoir des trucs, tu peux en obtenir certains.
 
MBG
   
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Ils sortent tout en poche chez eux, que tu en vendes 300 ou 3000.
Non ce ne serait pas terrible, mais en dehors de l'à valoir, je vois peu d'avantage.
Il y a effectivement une diffusion correcte, mais c'est toi qui doit t'épuiser pour la promo.
Sortir un bouquin en 10 échanges de mails, ça m'agace et je ne me absolument pas légitime.
Mon syndrome de l'imposteur a besoin de se sentir désiré 😁
Pour mon roman sorti en novembre, je n'ai eu absolument personne par mail ou par téléphone.
J'ai besoin d'une relation, même si ça doit être dans une plus petite maison.
 
BoiséeNoire
   
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BoiséeNoire  /  Bottin de l'Édition


Aaaah je savais pas du tout qu'ils sortaient tout en poche ! Je me demande si c'est vraiment rentable 🤔

Bon... de toute façon, si tu ne veux pas quitter la relation en les froissant, je pense que tu n'as pas le choix...
Du coup, quitte à aller de l'avant, peut-être que tu peux tenter de négocier certains trucs au niveau de la promo ? Si tu veux, on peut échanger en MP.

Courage I love you
 
sromey
   
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MBG a écrit:

D'ailleurs à ce propos SFGL m'a dit que la clause était peut être non recevable car c'est noté 5 ans et 3 ouvrages. Ils cumulent temps + nombre d'exemplaires.
Mais c'était leur interprétation.

Je plussoie – tout ce que j’ai pu lire sur le sujet précise bien que c’est « ou », pas « et ». Quand j’ai lu les conditions de ta clause, j’ai tiqué. Mais comme je n’ai pas l’expérience de ce type de contrats, je n’ai pas répondu car je ne peux pas affirmer que la clause est abusive - et donc nulle.

Cela ne va pas répondre à ta question, mais je me demande si – dans la mesure où la clause te « saucissonne » – on ne pourrait pas approcher le problème différemment.

Si je comprends bien, la ME est « pas si mal ». Simplement, elle n’a pas promu ton premier livre correctement. Tu espères que cela se passerait mieux dans une autre maison (plus petite), mais sans en avoir la certitude.

Si ta ME actuelle souhaite publier ton prochain ouvrage, vous négocierez un nouveau contrat, puisqu’il est interdit de renouveler automatiquement les conditions de publication du premier. (Sinon, ils ne lèvent pas leur option, au bout de trois mois tu es libre, problème réglé.)

La discussion sur ce fil a porté jusqu’ici sur l’à-valoir, mais la promotion fait partie des conditions de publication. Si ta ME s’engage contractuellement à une promotion décente (à définir raisonnablement), en quoi le résultat serait-il pire pour toi qu’avec une autre ME ?

En mettant de côté un éventuel ressentiment (bien compréhensible) envers ta ME actuelle, si ce sont tes conditions pour qu’ils publient un 2e livre, et qu’ils les acceptent… qu’y perds-tu ? (Et s’ils les refusent, tu serais, à nouveau, libre d’aller voir ailleurs… au risque, effectivement, que personne d’autre ne veuille s’engager contractuellement à ce niveau « x » de promotion, même s’ils ont bien l’intention de la faire.)

[EDIT]: Nous avons eu la même idée, BoiséeNoire... je tapais mon message quand tu envoyais le tien!
 
BoiséeNoire
   
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BoiséeNoire  /  Bottin de l'Édition


Bah en fait... Sromey... si, en vertu d'une clause de préférence, le contrat de livre #2 doit reprendre les conditions du contrat du livre #1.

Je cite à cet effet l'article de la Ligue dont j'ai mis le lien plus haut :

Citation :
Point important : les prochains contrats qui seront conclus dans le cadre du pacte le seront au même condition que le contrat initial. C’est-à-dire que les conditions (taux de rémunération, étendu de la cession…) que vous avez négociées dans le premier contrat dans lequel est inséré le pacte de préférence, s’appliqueront aux prochains contrats : vous ne pourrez pas renégocier les clauses du contrat. Ce mécanisme s’applique d’office si rien n’est précisé mais vous pouvez tout à fait insérer une clause qui changerait cette disposition (par exemple une clause qui prévoit une renégociation de la rémunération).

En revanche, personne ne se plaindrait de conditions vues à la hausse si les 2 parties sont OK.
Mais du coup, rien ne force la ME à renégocier.

Cela dit, j'encourage quand même, lors de la signature d'un contrat, droit de préférence ou pas, à faire respectueusement valoir ses attentes pour que la relation se passe bien/mieux.
 

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