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 Peut-on transposer une personne réel dans une fiction (légalement parlant)

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R3DC0DE
   
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R3DC0DE  /  Pippin le Bref


Bonjour, petite question qui s'impose à moi.

J'aimerais savoir si, du point de vue de la loi, je peux utiliser le prénom de personne réel dans une scène complètement fictive, mais qui pourrait sous-entendre de léger rapprochement avec la réalité ?

Je m'explique : j'ai 4 personnages dont je me moque dans l'histoire. Je ne donne aucune information hormis leurs prénoms et leur position dans la famille (mère, père, etc.). Mais du fait qu'il y ait leur prénom, il paraît évident que les personnes me connaissant, et les connaissant en même temps feront le rapprochement.

Est-ce légal ? Qu'est-ce que je risque ? Et si je retire encore un peu d'information tout en accolant une petite mention : "c'est une œuvre de fiction, toute similitude..." (vous connaissez le couplet), sa passe ?

Merci d'avance.
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HilnaMacPhom
   
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HilnaMacPhom  /  Gloire de son pair


Je ne suis pas juriste ni spécialiste, mais il me semble que tu peux parler de qui tu veux dans un roman, dans les limites de la loi :
en l'occurrence, s'il n'y a pas de diffamation, normalement c'est ok.

Mais je ne comprends pas ; si tu ne veux pas qu'ils t'attaquent, pourquoi laisser leurs prénoms ??
En l'occurrence, mettre la mention "c'est de la fiction" si en fait les personnes se reconnaissent parfaitement, il me semble que ça ne tient pas
 
R3DC0DE
   
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R3DC0DE  /  Pippin le Bref


Est-ce que les mettre en scène dans une situation fictive constitue de la diffamation ? Sachant que tout le bouquin est fictif, c'est plus un "clin d'œil" qu'autre chose.

Hilnamacphom a écrit:
Mais je ne comprends pas ; si tu ne veux pas qu'ils t'attaquent, pourquoi laisser leurs prénoms ??

Je laisse les prénoms pour que les personnes concernés se reconnaissent. Sans ça, aucun moyen de savoir, mais vraiment aucun et ça retire de l'intérêt à la chose du coup.
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Insect
   
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Insect  /  Petit chose


J'ai fais du droit au lycée, et ça remonte à plus de dix ans. Et franchement, de ce que je m'en rappel, si tu ne cite que des prénoms (sans aller trop loin dans la description de qui ils sont réellement), tu peux t'amuser à ta guise.
On est dans un contexte de fiction. Si tu les décrits juste assez pour qu'on les reconnaissent, il n'y aura aucun problème. Par contre si tu vas plus loin et que tu les tournes en dérision, c'est plus risqué.
 
Morgane T. Merienne
   
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Morgane T. Merienne  /  Pippin le Bref


Bonjour R3DC0DE Smile

Ta démarche rentre dans le cadre légal du droit à l'image et à la vie privée, dans le Code Civil.
Le droit à l'image concerne la diffusion sans autorisation d'image. Cela s'inscrit dans le cadre plus large du droit à la vie privée, qui est inscrit dans la Déclaration universelle des droits de l'homme des Nations Unies de 1948. Il s'agit de la non diffusion d'informations personnelles, allant du secret médical à la protection du domicile personnel, en passant par la non diffusion d'informations relevant de la vie intime et/ou sexuelle.
Donc tu peux effectivement mettre les vrais noms des personnes mais dans ce cas, sois très prudent sur ce que tu vas dire.
En cas de non respect du droit à la vie privée, il est possible de demander à retirer les informations sensibles et on peut également demander des dommages et intérêt. Ca reste du civil.
En revanche, si tu tiens des propos moqueurs, tournant en dérision ou portant atteinte à la réputation des personnes concernées, cela tient de la diffamation et comme l'a dit Insect, c'est beaucoup plus risqué. En fonction de la gravité, on peut aller d'une simple amende de 1500€ à une peine de 1 an de prison et 45 000€ d'amende.

Un exemple concret : j'ignore si tu as lu la biographie "Moi, Christiane F, 13 ans, droguée, prostituée". Dans cet ouvrage 100% authentique, les personnes sont, soit désignés par des faux noms ou par des initiales.

En conclusion, tu peux inclure les prénoms réels mais en faisant très attention à ce que tu dis pour rester dans le cadre de la loi. Tu peux également choisir d'user de pseudo ou d'initiales. Si tu souhaites faire en sorte que les principaux concerné(e)s se reconnaissent, c'est faisable mais en évitant la diffamation dans ce cas.

J'espère que les réponses de ce post t'auront aidé.

Bonne journée à toi. Smile
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R3DC0DE
   
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R3DC0DE  /  Pippin le Bref


Merci à vous tous. De ce que vous me dites, ça me semble pas mal compliqué en effet. Je pense que je vais mettre l'idée de côté. Trop de risque et c'est du pure bonus à l'histoire. Le jeu n'en vaut pas la chandelle.

Encore merci !
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