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 Droits et questions existentielles

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cevhe
   
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cevhe  /  Clochard céleste


Bonsoir,

j'aimerai partager avec vous une question de droits d'auteurs et quelques questions existentielles...

Pour le contexte : mon bouquin arrive en fin de vie. Si, ça arrive : c'est un bouquin technique sur un logiciel pédagogique (Moodle, pas de raison de le cacher) qui va passer un gros saut de version (4.0) prochainement. Mon bouquin est basé sur la version 3.8, il est resté tout à fait utilisable jusqu'à maintenant et dans un moment d'égarement j'ai suggéré à mon éditeur une version mise à jour. Il ne devient pas obsolète mais juste un peu plus incomplet et surtout, j'ai pas loin de 300 captures d'écran, dont les deux tiers seraient à reprendre. Bref volume de travail très important et pas super sexy.

Je n'ai évidement pas fait fortune avec, il aurait pu m'apporter un certain plus professionnel mais j'ai un peu bifurqué sur mes centres d'intérêts. Bon ma plus grande fierté est d'en avoir vendu plus que mon ministre ;-)

Pour faire bref, j'ai plus vraiment envie. Mon éditeur souhaite malgré tout proposer une mise à jour et, après échange informel, me laisse trois alternatives :
  1. Je fais la MàJ et on repart sur une exploitation identique
  2. Ils mettent un autre auteur sur le coup, à partir de mon ouvrage et me versent 300€
  3. Ils font réécrire l'ensemble à partir de zéro et c'est fini pour ma version

Mon avis pour le moment...

  1. ne m'emballe pas
  2. pourquoi pas mais si l'autre auteur est qq'un que j'apprécie
  3. c'est là qu'arrive ma question « légale »

Dans ce dernier cas, que deviennent mes « droits » ?
Est-ce que je peux réutiliser le texte, la structure du bouquin pour autre chose ? Pas un autre livre chez un autre éditeur, mais le seul truc que le peux entrevoir c'est éventuellement le transformer en formation en ligne. Ça ferait encore plus de boulot, pour encore moins de sous-sous, mais ça peut devenir intéressant.
 
Aliénor
   
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Aliénor  /  Miss Deadline


Hello !

je n'ai pas ton contrat sous les yeux, je ne sais donc pas quelles clauses tu as signées. En revanche, si ton éditeur veut filer ton manuscrit à quelqu'un d'autre, un nouveau contrat devra être établi puisque tu céderas le bouquin dans son intégralité, droits et tout. Tu n'auras plus la moindre propriété intellectuelle dessus et, 300 balles, ça me semble un peu léger. Après, je ne sais pas combien tu t'es fait avec ce bouquin. Faudrait juste prendre garde à ne pas te faire avoir.

Ensuite, encore une fois cela dépend du contrat, mais il y a de fortes chances pour que ton éditeur t'ait fait signer une clause d'exclusivité, valable pour toute la durée du contrat (voire même avec un délai après rupture, ça dépend). Dans ce cas, tu ne possèdes plus les droits d'exploitation de ton livre tant que le contrat est actif.
Cela signifie que pour faire une formation en ligne de ton bouquin, il te faut récupérer tes droits entiers dessus. Du moins, théoriquement. Encore une fois, sans le contrat...

Le plus "intéressant", et aussi le plus sûr, serait sans doute de trouver le moyen de mettre un terme au contrat pour récupérer tes droits. Là, direct, tu pourras en faire ce que tu veux. Le souci, c'est que certains contrats comportent des clauses d'indemnisation de la ME en cas de rupture. Là, financièrement, tu peux douiller, à moins d'un accord à l'amiable entre ta ME et toi.

Pour ta troisième possibilité, tout réside dans la rupture du contrat. Je suppose que, si c'en est fini de ta version, c'est qu'ils comptent te libérer de tes obligations contractuelles. Mettre fin au contrat, donc. Dans ce cas, tu récupères l'intégralité de tes droits, immédiatement ou après le délai post-rupture éventuellement stipulé sur le contrat. Mais, pour ça, il faut la rupture du contrat.
Naturellement, s'ils font refaire le bouquin "à jour" par quelqu'un d'autre, sans partir du tien, je suppose donc que ton livre ne sera plus commercialisé. Dans ce cas, ton éditeur a tout intérêt à rompre officiellement le contrat. S'il ne le fait pas, cesse l'exploitation de ton livre mais en conserve les droits, tu pourras te retourner contre eux pour inexécution des obligations contractuelles (dans celles de l'éditeur : promotion, mise en vente, ... mais elles sont majoritairement stipulées dans le contrat, normalement).
Je pense donc que la troisième possibilité sous-entend la rupture du contrat. Quand ce sera fait, à toi la formation en ligne sans crainte de représailles.

Si tu as d'autres interrogations, j'avais bricolé ce topic juridique : https://www.jeunesecrivains.com/t59655-connaitre-vos-droits-en-tant-qu-auteur-e
Il y a des chances pour que tu y trouves des réponses Smile

Belle soirée Smile


Droits et questions existentielles 1f47d.png?v=2.2
Alien officiel de la CB since 2022.
Modératrice spécialisée dans la Section Édition.

Instagram, pour suivre mes aventures dans la jungle de l'édition.
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cevhe
   
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cevhe  /  Clochard céleste


Merci pour ces infos, je vais essayer de discuter et d'en savoir plus sur leurs projets...
 
cevhe
   
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cevhe  /  Clochard céleste


Bonjour à tous,
déterrage de topic...

Effectivement, les choses se profilent : j'ai eu un mail de la ME qui me signale qu'ils ont eu un manuscrit sur le même sujet, mais à jour... Ils me demandent si j'abandonne définitivement l'idée de mise à jour du mien avant de l'accepter ou non. J'ai trouvé ça plutôt fair-play.

Ça date de vendredi fin d'après-midi, donc pas encore de suite, j'ai juste confirmé mon souhait de ne pas reprendre la réécriture, mais j'ai essayé de me placer pour une éventuelle relecture technique de ce nouveau bouquin : on n'est pas très très nombreux a en avoir les compétences techniques sur le sujet et il est même possible que je connaisse au moins de nom l'auteur en question. Les livres, ce n'est finalement pas que l'écriture et l'édition, il y a aussi la relecture/correction ;-)

Je vous tiendrai au courant de l'évolution de la situation, même si le contexte est assez différent des celui des la plupart des JE «romanciers et romancières» au cas où ça intéresse quelqu'un.
Je poserai aussi la question des conditions de rupture de contrat et de récupération des droits.
 
   
    
                         
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