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 Fonctionnaire et création de livres pour enfants

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Christophe-b
   
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Christophe-b  /  Magicien d'Oz


Bonjour,

Je me présente,  je suis Christophe, nouveau ici.
Je viens de faire 2 petits livres de dessins avec de l’écriture destinés aux enfants qui commencent à écrire.
Pour bien faire, j’ai insérer les isbn, envoyer un livre à la bibliothèque de France pour son enregistrement.
L’idée était de bien faire et ensuite d’envoyer ces livres au éditeurs.
Bien sûr je n’ai pas eu de retour des éditeurs, mais cela n’est pas bien grave, ces livres étant surtout fait pour me faire plaisir et de partager avec mes amis et leurs enfants.
J’ai fait imprimer une cinquante de livre que j’ai distribuer à mes amis
Puis de bouche à oreille, une mairie  m’a demander de leurs vendre 60 livres pour être distribués aux enfants d’une école.
L’adjoint au maire m’a expliquer ne pas pouvoir m’acheter les livres directement mais que je devait passer par une librairie avec lesquels cette mairie travaille.
Chose faite et assez content, bien que j’avais convenu ne pas faire de bénéfice sur ces livres, la libraire m’a achetée ces livres avec tout de même une différence de 40 euros au total par rapport à la somme que j’ai dépensé chez l’imprimeur pour ces 60 livres.
La librairie m’a demandé de faire une facture, selon eu juste sur une feuille avec mon nom,  en précisant facture en compte d’auteur, sans tva et c’est tout. Que pour 40 euros cela ne serait pas bien important. Enfin selon cette librairie bien que je viens de comprendre que je n’avais pas le droit de la faire.

Aujourd’hui je ne sais comment me diriger pour être le plus clair et transparent possible, je suis fonctionnaire d’état.
Je souhaite continuer à pouvoir offrir ou vendre quelques livres si une association m’en demande
Déjà j’imagine que les 40 euros que j’ai gagné sur la vente de ces 60 livres à la mairie, je devrais les déclarer en Bnc sur ma déclaration d’impôts de l’année prochaine ?

Si vous avez des conseils ou des pistes à me donner car la je ne sais plus trop quoi faire, je suis en train de finaliser le troisième petit livre.
Je vous remercie
 
fabiend
   
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   Pensée du jour  :  Ce canard est trop lourd ou corrompu
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fabiend  /  Tapage au bout de la nuit


Hello,

dans ton cas le statut le plus adapté est celui d'artiste-auteur. C'est compatible avec un statut de fonctionnaire, ça te donne le droit de facturer, et tu ne cotises / n'es imposé qu'au prorata de ton bénéfice.

https://www.artistes-auteurs.urssaf.fr/aa/accueil
http://fabiendelorme.fr
 
leasaurusrex
   
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leasaurusrex  /  Terrible terreur


Bonjour Christophe-B,

Comme le stipulent les règles du forum, ton premier message aurait dû être ta présentation dans la section Accueil.

Merci d'y remédier. Smile
 
Christophe-b
   
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Christophe-b  /  Magicien d'Oz


Bonsoir
Voilà c’est fait
Merci pour cette réponse, je vais regarder cela
 
meganefan
   
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meganefan  /  Autostoppeur galactique


Hello,
40 euros pour 60 livres, je trouve que c'est vraiment pas beaucoup. En somme pour chaque livre tu as gagné 66 cts ? alors que tu n'es pas passé par un éditeur, tu aurais du toucher plus. Il fait combien de pages ton livre ?
En ligne
 
Christophe-b
   
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Christophe-b  /  Magicien d'Oz


Bonjour
35 euros pour être précis !
52 pages pour le livre
A la base je comptais faire au prix de l'impression ces 60 exemplaires pour cette mairie. (Pour les enfants)

Je vais aujourd’hui demander à mon bureau du personnel si je dois déclarer cela à mon administration pour continuer à diffuser mes livres.
Une association viens de me demander 30 livres, le bouche à oreille va vite ! Je vais bloquer pour le moment et faire au mieux afin être dans les règles.
 
Stochastique
   
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Stochastique  /  Homme invisible


Normalement les bénéfices liés à une activité artistique sont autorisés. Les droit d'auteurs en font parti.
La plupart des manuels de cours (secondaire, supérieur etc) sont publiés par des fonctionnaires. Un roman c'est exactement la même chose.

Ce qu'il faut éviter, c'est que ce soit considéré comme une vente non artistique. J'avais un oncle dans ce cas (enseignant), qui avait développé un logiciel. Mais il ne pouvait pas le vendre (un logiciel n'est pas considéré comme une œuvre d'art). Du coup, c'est une société qui le faisait pour lui et il touchait des droit d'auteur. Ce qui est ironique c'est que le client principal était l'éducation nationale.  :mrgreen:

De la même manière tu ne peux pas te faire de l'argent avec une chaîne YouTube car tu es payé par Google et par des revenus publicitaires.

Mais dans ton cas, à mon sens, il n'y a pas de soucis si c'est bien considéré comme une vente liée à une activité artistique.

Je suis moi-même fonctionnaire d’État.
 
Christophe-b
   
    Masculin
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Christophe-b  /  Magicien d'Oz


Bonjour,

Merci pour ces précisions Smile
 

 Fonctionnaire et création de livres pour enfants

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