PortailAccueilRechercherS'enregistrerConnexion
Partagez
Aller à la page : 1, 2  Suivant
 

 questions à propos d'un contrat d'édition

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 

 
cevhe
   
    Masculin
   Nombre de messages  :  46
   Âge  :  51
   Date d'inscription  :  06/07/2019
    
                         
cevhe  /  Petit chose


Bonsoir,

Je vais peut être passer pour un original ici puisque je n'écris pas du tout la moindre Littérature mais un ouvrage technique (je ne rentre pas dans les détails mais en gros il s'agit de numérique éducatif, sur un thème precis inexistant dans les ouvrages francophones)

Rédaction bien avancée, éditeur spécialisé (pas une maison confidentielle) intéressé, échanges très corrects avec mes interlocuteurs jusqu'à présent. Tout semble rouler...

J'ai reçu un contrat mais trop de points me semblent douteux, aussi j'aimerais des avis externes.

- deux pages, ça me semble peu. J'ai par le passé signé un contrat pour un logiciel péda, il en faisait 8...
- aucune mention du rôle de l'éditeur (distribution, publicité, relecture, tests puisqu'il y a des descriptions de manip techniques) alors que ça avait été évoqué oralement.
- aucune mention d'exemplaires d'auteur... Pas cool du tout
- droit de préférence pour 5 ouvrages (pourquoi pas) papiers mais aussi multimédia "appartenant appartenu même genre". Ad eternam puisque pas de durée précisée. Ça me paraît un peu étendu...

Et puis une mention qui me chagrine beaucoup : sous prétexte que plusieurs personnes contribuent à l'ouvrage, que l'ouvrage s'inscrit dans une collection, que le modèle Word (pas beau en plus, mais c'est une autre histoire) appartient à l'éditeur, ils en concluent que c'est une oeuvre collective ! J'aimerai bien savoir quelles sont les conséquences de ce truc alors que j'ai quand même réalisé la totalité du contenu... collectif ?? Est ce que ça va avoir une influence juridique, légale, etc ?

Merci d'avance pour vos avis...

 
Séléné.C
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  13485
   Âge  :  46
   Localisation  :  Côte d'Or & d'Opale
   Pensée du jour  :  Confiance et longueur de Temps...
   Date d'inscription  :  11/01/2013
    
                         
Séléné.C  /  La femme qui tomba amoureuse de la lune


Bonjour Smile

Tu es nouvel inscrit Smile ton premier post aurait dû se faire à l'accueil
http://jeunesecrivains.superforum.fr/f2-accueil
Mais tu as visité les lieux pour ne pas poster n'importe où. C'est mieux que les nouveaux qui en plus postent au mauvais endroit.

Edit =
je vois que tu as posté là-bas pendant que je rédigeais Smile
Bienvenue !

En effet, la mise en page me semble insuffisante pour dire que c'est une œuvre collective. Demande modification de cette clause, pour indiquer que cela ne cible que la mise en page et non le contenu. Sinon, tu n'arriveras pas à récupérer tes droits facilement, en cas de besoin.

Le rôle de l'éditeur = en effet, il faudrait que ce soit un peu détaillé
mais je n'ai pas assez d'expérience dans le domaine pour dire ce qui se pratique

Exemplaires d'auteur = il me semble qu'il en faut obligatoirement au moins un

Droit de préférence pour le papier = heu... n'est-ce pas l'éditeur qui décide du support ? L'auteur adresse un contenu, que l'éditeur décide ensuite de vendre en papier ou en numérique. Ce n'est pas un critère pour définir un type de livre !!
Le même genre = demande qu'on précise la définition du genre de livre
http://scriptorium2.canalblog.com
 
cevhe
   
    Masculin
   Nombre de messages  :  46
   Âge  :  51
   Date d'inscription  :  06/07/2019
    
                         
cevhe  /  Petit chose


Merci de cette réponse, et désolé pour la boulette j'ai fais les choses dans le désordre mais une petite présentation viens d'être faite ;-)

Un exemplaire d'auteur :-( j'espère pouvoir faire un peu plus de cadeaux...

Pour le support, bien évidemment le papier et le numérique sont prévus, pas de soucis là dessus, mais c'est sur le droit de préférence vidéo qui me paraît bizarre er surtout l'absence de délais. Si je me souviens bien mon père avait publié un bouquin aussi et avait une telle mention limitée à 5 ans. Bon l'éditeur avait disparu avant... marché de niche.
 
Bactérie
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  420
   Âge  :  121
   Localisation  :  Paris
   Pensée du jour  :  tout, c'est mieux que rien.
   Date d'inscription  :  26/02/2019
    
                         
Bactérie  /  Pour qui sonne Lestat


Bonjour CEVHE, je pense que tu as tout à fait raison de te poser des questions sur ton contrat. Un contrat d'auteur est toujours là pour être négocié.
- Droit de préférence : j'ai entendu des juristes spécialisés dire que le droit de préférence correspondait à un contrat léonin (= l'éditeur a tous les droits, l'auteur aucun). Et un droit de préférence pour 5 ouvrages ça veut dire que si l'éditeur te refuse le suivant, tu ne pourras pas signer pour le suivant ailleurs si l'éditeur intéressé veut lui aussi un droit de préférence.
Du coup perso je fais toujours sauter cette clause de droit de préférence. Si l'éditeur insiste énormément, et si c'est un gros éditeur qui offre un contrat satisfaisant, je dis d'accord pour un droit de préférence sur UN ouvrage, et j'argumente en disant que s'il me le prend, j'accepterai de signer à nouveau un contrat avec un droit de préférence pour un ouvrage, mais que s'il ne me le prend pas il faut que je puisse trouver un éditeur pour ce manuscrit avec qui je puisse m'engager.
Attention d'ailleurs car quand tu acceptes un droit de préférence cela signifie que tu auras exactement le même contrat pour le livre suivant (si l'éditeur te le prend) que pour ton premier livre, ce qui signifie que par exemple l'à-valoir, le nb d'exemplaires d'auteur etc. sera inchangé. Ce n'est pas forcément à ton avantage.
Bref.

En ce qui concerne le nombre d'exemplaires d'auteur, moi je le négocie toujours le plus important possible, il faut savoir qu'un livre papier ne coûte presque rien à l'éditeur (seulement le prix de l'imprimeur) mais que par contre il attend que tu achètes tes propres livres avec une réduction inférieure à celle du libraire (réduction qui est donc également à négocier) et que tu deviennes donc son meilleur client.
Perso le mieux que j'aie eu en exemplaires d'auteur c'est 50 mais c'était dans une maison d'édition dirigée par un auteur, ça ne m'est arrivé qu'une fois. Je te suggèrerais d'en réclamer 20 ou 30 et de ne pas descendre en-dessous de 10. Pour le pourcentage de réduction si tu veux acheter ton livre, si tu considères que le libraire a 30% et qu'on ne te versera pas de droits d'auteur sur les ouvrages que tu achèteras il faut demander d'avoir au moins 40% de remise (et je crois que la SGDL dit que ça devrait être 50%)

Il y a d'ailleurs un contrat-type commenté sur le site de la SGDL. Va voir là-bas et demande à ton éditeur de rajouter les clauses qui te semblent nécessaires.

Côté à-valoir c'est OK ? Normalement ça doit correspondre au minimum aux droits d'auteur sur le 1er tirage du livre (le nombre d'exemplaires du 1er tirage doit être indiqué sur le contrat).

Bon courage pour la négociation !
http://beatrice.hammer.free.fr/pages/simple_indexpag.html
 
cevhe
   
    Masculin
   Nombre de messages  :  46
   Âge  :  51
   Date d'inscription  :  06/07/2019
    
                         
cevhe  /  Petit chose


Ok, merci beaucoup pour ces précisions qui me font compléter certains points omis dans mon premier post, enfin omis par l'éditeur plutôt...

- réduction pour un achat perso : aucune mention
- à valoir : rien. J'ai évoqué ça avec la personne en charge de la collection elle a noyé le poisson sans répondre... je m'en veux un peu je suis nul en négociation (c'est peut être pour ça que mes élèves m'adorent)
- premier tirage : rien de mentionné. Mais si j'ai bien compris ils font plutôt du tirage à la demande.

Pour fixer les idées, même si c'est une maison d'édition qui rempli (littéralement) les rayonnages des librairies dans le rayon spécialisé, un gros succès chez eux c'est 4000 exemplaires. A grosso mode 25€ ttc et 10 % de droits, ça va pas aller beaucoup plus loin que la notoriété professionnelle, même si ça compte.
D'ailleurs dans les propositions faites il y avait un fixe à 2600 €, un mixte à 1300 € + 5% et les 10% sur lequel je suis plutôt parti.
Je suis un peu joueur, pour le logiciel dont j'ai parlé plus haut, j'ai dû toucher 2 ou 3000 € en tout sur les 5 ans de commercialisation pour probablement 500 h de boulot...
 
LuigiR
   
    Masculin
   Nombre de messages  :  550
   Âge  :  54
   Date d'inscription  :  30/10/2018
    
                         
LuigiR  /  Gloire de son pair


Bonjour,

J'ai publié il y a quelques années un ouvrage technique. En quelques lignes mon retour d’expérience.

Contrat :
J'avais signé le contrat avant la rédaction du manuscrit.
Contrat de 5 pages.
J'avais touché un a-valoir dès la remise du manuscrit correspondant à 150 ex.
6 exemplaires remis à l'auteur.
Possibilité d'acheter des exemplaires avec 50% de remise.
1er tirage 700 ex min.
Droit d'auteur à 8% du prix HT.
Ouvrage de 300 pages
Prix de l'ouvrage TTC à 42 euros environ.

Corrections éditoriales : quasiment aucune, j'ai envoyé le premier chapitre avant rédaction du contrat, quelques remarques sur la mise en page, quelques conseils et puis basta. C'est mon fichier pdf qui a été imprimé !

Ventes : 170 ex 1ere année sorti en juin, 180 ex an 2, 77 ex an 3, 45 ex an 4
Touché au total un peu plus de 1200 euros.
Je n'ai pas compté les heures de boulot mais on n'écrit pas ce genre d'ouvrage pour gagner de l'argent...
Surtout qu'il y a beaucoup d'illustrations : schémas, croquis que j'ai du réaliser moi-même
Si tu veux plus de précisions, on peut en discuter en MP.

Ce qui me choque dans ton témoignage, c'est cette histoire d'oeuvre collective : il y aura quels noms sur la couverture du livre ?

 
Bactérie
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  420
   Âge  :  121
   Localisation  :  Paris
   Pensée du jour  :  tout, c'est mieux que rien.
   Date d'inscription  :  26/02/2019
    
                         
Bactérie  /  Pour qui sonne Lestat


Alors CEVHE si c'est de l'impression à la demande je pense que c'est un peu différent  scratch . En effet :
- il ne peut être fait mention du nombre d'exemplaires du premier tirage
- chaque exemplaire va coûter plus cher à l'éditeur et il n'y a pas d'économies d'échelle (ou peu)(pas non plus de frais de stockage ou de pilon, raison pour laquelle ils choisissent ça).
- le taux de réduction sur les exemplaires que tu vas acheter risque d'être plus difficile à négocier puisque chaque exemplaire coûte plus cher donc je dirais que tu peux accepter 40% (puisque ça correspond aux 30% du libraire + tes 10% de droits d'auteur)

Je n'ai pas une grosse expérience d'impression à la demande, pour ne rien te cacher je viens pour la première fois de signer un tel contrat Question mais j'ai l'impression que les éditeurs qui y ont recours sont plutôt de petits éditeurs et chez les petits éditeurs il arrive fréquemment qu'il n'y ait pas d'à-valoir  Crying or Very sad

D'après ce que tu dis ils t'ont donné le choix entre un forfait, un plus petit forfait + un petit pourcentage et un plus gros pourcentage sans forfait.  

Il me semble que cette rémunération au forfait qu'ils te proposaient est illégale, va voir sur le site de la SGDL je pense que ça doit être expliqué. En France je pense que le forfait n'est "légal" que justement dans le cas d'une œuvre collective ou par exemple pour un illustrateur qui fait juste la couverture d'un livre et quelques petits dessins à l'intérieur. Mais si tu es l'auteur unique du livre tu DOIS être rémunéré en droits d'auteur donc proportionnellement aux ventes (vérifie cela, je le dis de mémoire mais je pense ne pas dire de bêtise) Rolling Eyes

Moi à ta place je dirais donc que je me suis renseigné auprès d'un juriste, et que je souhaite avoir ces 2600 € qu'ils te proposaient comme à-valoir et bien sûr 10% de droits d'auteur Very Happy, l'à-valoir, on a tout intérêt à en avoir un puisque d'une part on le conserve même si les droits d'auteurs sont inférieurs et d'autre part cela incite fortement l'éditeur à promouvoir ton bouquin pour rentrer dans ses frais Twisted Evil

Par rapport aux exemplaires d'auteur tu peux dire que tu veux bien toucher une partie de l'à-valoir sous forme de livres, leur demander combien un exemplaire leur revient et déduire le montant correspondant au nombre d'exemplaires que tu souhaites de l'à-valoir que tu négocies. Wink

Bon courage en tout cas !
http://beatrice.hammer.free.fr/pages/simple_indexpag.html
 
cevhe
   
    Masculin
   Nombre de messages  :  46
   Âge  :  51
   Date d'inscription  :  06/07/2019
    
                         
cevhe  /  Petit chose


Bonsoir à tous et un grand merci pour vos précieux conseils. Je vais me servir de tout ça pour négocier mieux. En l'état il est clair que je ne signe pas.

Juste une remarque concernant le forfait : c'est légal apparemment pour les ouvrages techniques.
 
Séléné.C
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  13485
   Âge  :  46
   Localisation  :  Côte d'Or & d'Opale
   Pensée du jour  :  Confiance et longueur de Temps...
   Date d'inscription  :  11/01/2013
    
                         
Séléné.C  /  La femme qui tomba amoureuse de la lune


Le forfait = c'était pratiqué aussi en littérature, autrefois, et je crois que c'est encore légal (et si je ne me trompe pas c'est même encore pratiqué). Mais c'est tombé en désuétude et très mal vu
http://scriptorium2.canalblog.com
 
Bactérie
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  420
   Âge  :  121
   Localisation  :  Paris
   Pensée du jour  :  tout, c'est mieux que rien.
   Date d'inscription  :  26/02/2019
    
                         
Bactérie  /  Pour qui sonne Lestat


Alors je suis allée vérifier cette histoire de forfait study et voici ce que dit le code de la propriété intellectuelle :

Article L131-4
Modifié par Loi n°94-361 du 10 mai 1994 - art. 6 JORF 11 mai 1994

La cession par l'auteur de ses droits sur son oeuvre peut être totale ou partielle. Elle doit comporter au profit de l'auteur la participation proportionnelle aux recettes provenant de la vente ou de l'exploitation.
Toutefois, la rémunération de l'auteur peut être évaluée forfaitairement dans les cas suivants :
1° La base de calcul de la participation proportionnelle ne peut être pratiquement déterminée ;
2° Les moyens de contrôler l'application de la participation font défaut ;
3° Les frais des opérations de calcul et de contrôle seraient hors de proportion avec les résultats à atteindre ;
4° La nature ou les conditions de l'exploitation rendent impossible l'application de la règle de la rémunération proportionnelle, soit que la contribution de l'auteur ne constitue pas l'un des éléments essentiels de la création intellectuelle de l'oeuvre, soit que l'utilisation de l'oeuvre ne présente qu'un caractère accessoire par rapport à l'objet exploité ;
5° En cas de cession des droits portant sur un logiciel ;
6° Dans les autres cas prévus au présent code. Question
Est également licite la conversion entre les parties, à la demande de l'auteur, des droits provenant des contrats en vigueur en annuités forfaitaires pour des durées à déterminer entre les parties.


Bon, j'ignore ce qui figure dans le 6°scratch , en revanche là, d'après ce qui est dit, tu ne me sembles pas être dans le cas de figure de ces exceptions, CEVHE.

Bonnes négociations en tout cas ! Tiens-nous au courant !
http://beatrice.hammer.free.fr/pages/simple_indexpag.html
 
Séléné.C
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  13485
   Âge  :  46
   Localisation  :  Côte d'Or & d'Opale
   Pensée du jour  :  Confiance et longueur de Temps...
   Date d'inscription  :  11/01/2013
    
                         
Séléné.C  /  La femme qui tomba amoureuse de la lune


Citation :
Est également licite la conversion entre les parties, à la demande de l'auteur, des droits provenant des contrats en vigueur en annuités forfaitaires pour des durées à déterminer entre les parties.
>> autrement dit : un forfait
mais effectivement, ce n'est pas comme un forfait unique payé au moment du contrat.

http://scriptorium2.canalblog.com
 
Bactérie
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  420
   Âge  :  121
   Localisation  :  Paris
   Pensée du jour  :  tout, c'est mieux que rien.
   Date d'inscription  :  26/02/2019
    
                         
Bactérie  /  Pour qui sonne Lestat


Séléné.C a écrit:
Citation :
Est également licite la conversion entre les parties, à la demande de l'auteur, des droits provenant des contrats en vigueur en annuités forfaitaires pour des durées à déterminer entre les parties.
>> autrement dit : un forfait
mais effectivement, ce n'est pas comme un forfait unique payé au moment du contrat.

et surtout, c'est à la demande de l'auteur !
http://beatrice.hammer.free.fr/pages/simple_indexpag.html
 
cevhe
   
    Masculin
   Nombre de messages  :  46
   Âge  :  51
   Date d'inscription  :  06/07/2019
    
                         
cevhe  /  Petit chose


Des news...

Après un échange de mails, l'éditeur est près à lâcher sur la clause de préférence et promet une annexe avec les précisions demandées.

À suivre... 😉
 
Bactérie
   
    Féminin
   Nombre de messages  :  420
   Âge  :  121
   Localisation  :  Paris
   Pensée du jour  :  tout, c'est mieux que rien.
   Date d'inscription  :  26/02/2019
    
                         
Bactérie  /  Pour qui sonne Lestat


Super, tiens-nous au courant CEVHE !!!
http://beatrice.hammer.free.fr/pages/simple_indexpag.html
 
cevhe
   
    Masculin
   Nombre de messages  :  46
   Âge  :  51
   Date d'inscription  :  06/07/2019
    
                         
cevhe  /  Petit chose


De bonnes nouvelles au retour de vacances : l'annexe prévue contient tous les détails demandés, la clause de préférence est enlevée.
Les exemplaires d'auteur étaient de 5 seulement, j'ai a peine négocié et c'est passé à 10. Pas pléthorique mais ça va me permettre de faire les cadeaux prévus à titre professionnel mais aussi familial. J'aurais dû demander plus, ce serait peut-être passé sans souci ;-)

Se rajoute à ça des échanges constructifs et bienveillants avec l'assistante d'édition (bon je me perd un peu entre les différents interlocuteurs, une seule personne aurait été préférable mais je ne vais pas faire le chieur non plus)...

(note pour moi-même ---> Au boulot !!!)
 

 questions à propos d'un contrat d'édition

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum des Jeunes Écrivains :: Atelier :: Édition et Autopublication-