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 Durée cession des droits d'auteur

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idmuse
   
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idmuse  /  Blanchisseur de campagnes


après vérification, voir la clause 13.3 (on peut modifier et rouvrir le contrat au bout de 4 ans pour modifier ou arrêter la cession) j'ai bien lu?
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Valéry K.
   
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Valéry K.  /  Hé ! Makarénine


Sérieux ? Pour moi, HQN, c'est durée de la propriété intellectuelle. 70 ans après ma mort. Paf !
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idmuse
   
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idmuse  /  Blanchisseur de campagnes


Hein? t'as pas la clause 13.3? peut-être que je l'interprète mal!
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Valéry K.
   
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Valéry K.  /  Hé ! Makarénine


Bon, il m'a fallu 10 jours pour aller ressortir mes contrats mais je l'ai fait (motivation : on ! XD), et donc... Aucune clause 13.3 sur mes derniers contrats : j'ai un article 13 tout court, sans sous-articles... J'en ai par contre sur mes contrats précédents, soit ceux signés avant juin 2016. (J'avais bien lu ces nouveaux contrats, par contre, mais pas vu que cette clause disparaissait :p ).
Ceci-dit, je ne l'ai pas compris comme une possibilité de récupérer ses droits mais juste de renégocier son pourcentage, ce genre de choses. Il y a marqué "réexamen des conditions économiques de la cession des droits d'exploitation". Si c'est les conditions économiques, c'est le fric, non ? Pas les droits en eux-mêmes ?
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idmuse
   
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idmuse  /  Blanchisseur de campagnes


J'ai relu et oui, tu as raison, mais il me semble avoir vu ça dans le mail de négo, mais comme je n'y ai laissé que des nouvelles, je ne vais pas te mentir, ça ne me gêne pas vraiment
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Tengaar
   
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Tengaar  /  (de Dunkerque)


Je me rends compte que je ne me suis même pas posé la question lorsque j'ai signé mon contrat pour la publication de ma nouvelle.

*pars regarder son contrat*

Pour YBY Editions la durée de cession des droits est de 2 ans.
 
paty
   
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paty  /  Tapage au bout de la nuit


Je fais un up sur ce post.^^
Je confirme les infos de idmuse.
milady : 7 ans
BMR, HQN, addictives : 70 ans

Perso, comme idmuse je trouve le principe de la durée à vie abusé. Ton livre a une durée de vie limitée. Il va "exister" pdt max trois ans, un peu plus si c'est une saga mais après, il est perdu ds les limbes du catalogue de la ME. Et compter sur une mise en avant des anciennes parutions, perso, j'ai vu ça nulle part ! Qt aux rééditions, si on n'est pas une star de la ME, on n'aura rien. Donc quel intérêt de donner ses droits pdt 70 ans ? Autant les récupérer et tenter d'en faire autre chose !
Et je ne crois pas à la négocitaion avec un éditeur. S'il dit oui à l'un, il devra dire oui à l'autre et il perdra en crédibilité et en nombre de parutions de son catalogue donc... Mieux vaut des petites durées.
Je le vois bien. Je ne m'entends pas du tt avec mon éditeur et il refuse de me rendre les droits. Heureusement que le contrat a une durée définie ! Sinon on s'enchaîne à vie avec quelqu'un qu'on ne peut pas voir et pire, votre livre, s'il a mal était géré, est perdu à vie !
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Valéry K.
   
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Valéry K.  /  Hé ! Makarénine


Je pense aussi qu'il y a un problème avec ces contrats de 70 ans après la mort qui ne sont pas justifiés pour du primo-num voué à se faire très vite balayer par les ebooks suivants des ME, effectivement. Après, à voir parce qu'il y a des textes de loi, à ce sujet, aussi. Je ne sais plus quels sont les termes exacts, mais il y a un truc comme quoi la détention de droits peut être considérée comme injustifiée : quand la ME n'exploite pas du tout certains droits, bien sûr (c'est le cas des droits papier), mais aussi quand la durée de détention des droits n'est pas justifiée, quoi, et je pense que ça peut être avancé auprès d'un éditeur. Il faudrait retrouver les termes exacts, en fait...
Mais bon, c'est clair que l'édition est un méchant bulldozer pour de nombreux auteurs. Il faut avoir les épaules solides, savoir pourquoi on écrit et ne jamais l'oublier, et puis savoir bien se positionner, aussi, par rapport à ce que l'on veut, ce que l'on est prêt à accepter et ce que l'on refusera de toute façon, etc. C'est un peu le problème des auteurs à l'heure actuelle : dans la très grande majorité des cas, on n'ose pas négocier au tout début (on apprend à le faire plus tard) et on apprend sur le tas, de toute façon.
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paty
   
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paty  /  Tapage au bout de la nuit


Il y a déjà un amalgame je pense entre durée de la propriété intellectuelle et durée des droits. La propriété intellectuelle a un durée de 70 ans avant de tomber ds le domaine public. Le hic c'est qu'elle est souvent liée à celle de la durée de cession des droits qui, avant, était de 70 ans. Un écrivain confiait ses œuvres à un mécène ou un éditeur et ce dernier les gardait à vie. Aujourd'hui l'édition change et ce type de garantie emprisonne plus qu'elle n'aide.

Valéry a écrit:
Après, à voir parce qu'il y a des textes de loi, à ce sujet, aussi. Je ne sais plus quels sont les termes exacts, mais il y a un truc comme quoi la détention de droits peut être considérée comme injustifiée : quand la ME n'exploite pas du tout certains droits, bien sûr (c'est le cas des droits papier), mais aussi quand la durée de détention des droits n'est pas justifiée, quoi, et je pense que ça peut être avancé auprès d'un éditeur. Il faudrait retrouver les termes exacts, en fait...

Là aussi, il y a un piège. va lire cette page : http://www.editions-humanis.com/mefiez-vous-contrat.php

Voici un extrait très parlant que les clauses formulées sur les contrats ne peuvent aider l'auteur. On fait croire que c'est possible de casser un contrat avec des clauses, mais c'est du pipeau.
" [...] la loi stipule que « L’éditeur est tenu d’assurer à l’œuvre une exploitation permanente et suivie et une diffusion commerciale, conformément aux usages de la profession. » (article L. 132-12 du CPI). Dès que le livre était épuisé, l’auteur pouvait mettre l’éditeur en demeure de le rééditer. En cas de refus, l’auteur récupérait alors ses droits et pouvait confier le livre à un autre éditeur. Malheureusement, cette loi est devenue tout à fait obsolète face aux nouvelles technologies. Voici les trois moyens utilisés par les éditeurs pour contourner cette loi : 1- Ancienne méthode : conserver quelques exemplaires du livre en stock afin de pouvoir en livrer à l’auteur qui se plaint que son livre soit épuisé. 2- Méthode moderne : faire imprimer le livre en urgence (grâce à l’impression à la demande) et le diffuser dans un point de vente, dès que l’auteur réclame la rétrocession de ses droits. 3- Diffuser le livre en version numérique et déclarer dans le contrat que cette forme de « publication » est suffisante pour considérer que le livre est « en exploitation permanente ». Cette dernière méthode est radicale, car un livre numérique n’est jamais épuisé. Le résultat de cette évolution est que - sauf mention d’une limite de durée dans le contrat d’édition - vous ne récupérerez jamais vos droits sur votre livre. Ni vous, ni vos descendants. On constate ici que l’esprit de la loi est clairement bafoué par les pratiques courantes. Un contrat d’édition équitable devrait impérativement inclure une durée de validité pour éviter ce travers. Cinq, dix, vingt ou trente ans, c’est à vous de voir, mais insistez pour que cette clause figure au contrat. "

Valéry a écrit:
Mais bon, c'est clair que l'édition est un méchant bulldozer pour de nombreux auteurs. Il faut avoir les épaules solides, savoir pourquoi on écrit et ne jamais l'oublier, et puis savoir bien se positionner, aussi, par rapport à ce que l'on veut, ce que l'on est prêt à accepter et ce que l'on refusera de toute façon, etc. C'est un peu le problème des auteurs à l'heure actuelle : dans la très grande majorité des cas, on n'ose pas négocier au tout début (on apprend à le faire plus tard) et on apprend sur le tas, de toute façon

C'est ça. J'ai fait un article sur mon site à ce sujet : les pièges des ME aussi bien sur leurs discours que leurs promesses et comment j'en suis venue à me tourner vers l'auto-édition. Il faut savoir ouvrir les yeux aussi et s'interroger sur ce qu'on veut vraiment. Personnellement, les ME pour moi seront en seconde main, plus en première main.
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Valéry K.
   
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Valéry K.  /  Hé ! Makarénine


Oui, c'était la notion que j'avais aussi sur cette question d'exploitation mais j'ai depuis lu des articles (et je suis dég' de ne pas réussir à retrouver où...) qui donnaient des avis différents. Et qui disaient, en gros, qu'une clause peut être considérée comme abusive et qu'il n'y avait pas grand chose qui permettrait à un éditeur de pouvoir justifier des droits ad vitam + 70, en fait. Même si c'est signé, c'est donc considéré comme abusif. Il faudrait vraiment que je retrouve où... Je vais essayer de fouiller.
Sinon, j'ai lu ton article sur ton blog, mais j'avoue que je l'ai trouvé pas assez mesuré, à mon goût : tu y relates (mon sentiment) une vision de l'édition qui correspond au "petit monde" dans lequel on est actives toutes deux et donc que je connais aussi, soit le milieu de la romance actuellement, avec une majorité de petits éditeurs et de primo-num, quelques "moyens" éditeurs pour qui, souvent, la romance franco reste toutefois dans la branche "secondaire" de la ME, etc., et bien sûr ton expérience personnelle. Il ne reflète, à mon avis, qu'un rapport aux ME propre à petit monde-là, et n'est pas adapté à l'ensemble de l'édition qui comprend des ME comme Le Seuil ou Actes Sud, ce qu'il se passe en litté jeunesse, des ME faisant apparaître le nombre de livres papier destinés à être tirés, etc. C'est quelque chose que l'on peut avoir tendance à oublier, parfois, en ayant le nez dans nos petits milieux individuels, mais le monde de l'édition (et les ME, donc) est beaucoup plus vaste et varié. Smile
(Bon, sur ce, je vais essayer de retrouver au moins le dernier article que j'ai lu et qui m'y a fait penser... J'y réfléchis et je suis quasi sûre que c'est à la suite d'un article de Neil Jomunsi)

EDIT : Bon, déjà l'article : Auteurs, pourquoi continuer de jouer le jeu des éditeurs ? Relevons la tête !.
Et c'est dans la tribune de Valentine Goby sur Actualitté (mis en lien dans le premier article) :
Citation :
S’il est aujourd’hui possible de reprendre réellement ses droits à son éditeur, c’est parce que le Conseil Permanent des Écrivains a négocié des années pour l’établissement d’un nouveau contrat d’édition. (...) « On n’a pas supprimé la misère ni l’injustice, écrit Simone Weil. Mais tu n’es plus seul. Tu ne peux (…) pas [toujours] faire respecter tes droits mais il y a une grande organisation qui les reconnait, qui les proclame, qui peut élever la voix et qui se fait entendre ».
Simone Weil, contre le sweat-shirt de Teezily, voilà. Pour quelques euros de plus que le prix du sweat, tu adhères à La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse par exemple, ou à l’une des 18 organisations du Conseil permanent des Ecrivains, et tu te redis ces mots de la merveilleuse philosophe : « On ne conserve [ou on acquiert !] ses droits que si on est capable de les exercer comme il faut ». On t’attend.
Bon, c'est loin de dire que le contrat est cassable en cas de non diffusion d'un roman mis à part en primo-numérique, mais je me demande vraiment s'il peut y avoir des recours auprès d'un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle, en fait... Du genre, si ça fait 20 ans qu'un bouquin est sorti, qu'il n'est trouvable nulle part physiquement et seulement dispo en num', que l'éditeur ne communique plus dessus depuis des années et qu'aucun exemplaire ne s'est vendu les 3 années précédentes, par exemple. Est-ce que cette durée de cession des DA ne pourrait pas être cassée en tant que considérée comme non-justifiée ? Il faudrait se renseigner.
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paty
   
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paty  /  Tapage au bout de la nuit


Valéry a écrit:
Sinon, j'ai lu ton article sur ton blog, mais j'avoue que je l'ai trouvé pas assez mesuré, à mon goût : tu y relates (mon sentiment) une vision de l'édition qui correspond au "petit monde" dans lequel on est actives toutes deux et donc que je connais aussi, soit le milieu de la romance actuellement, avec une majorité de petits éditeurs et de primo-num, quelques "moyens" éditeurs pour qui, souvent, la romance franco reste toutefois dans la branche "secondaire" de la ME, etc., et bien sûr ton expérience personnelle. Il ne reflète, à mon avis, qu'un rapport aux ME propre à petit monde-là, et n'est pas adapté à l'ensemble de l'édition qui comprend des ME comme Le Seuil ou Actes Sud, ce qu'il se passe en litté jeunesse, des ME faisant apparaître le nombre de livres papier destinés à être tirés, etc. C'est quelque chose que l'on peut avoir tendance à oublier, parfois, en ayant le nez dans nos petits milieux individuels, mais le monde de l'édition (et les ME, donc) est beaucoup plus vaste et varié. Smile

Il est vrai que l'on gravite dans une partie de l'édition plutôt que sur la globalité. Cependant, mon réseau, et notamment chez les auto-édités, me montre que ce n'est pas que dans la romance que le problème se pose. Bcp de petites ME sont spécialisées dans d'autres genres et bcp d'auteurs retrouvent les problèmes cités. Certes ce n'est pas dans toutes les ME, chacune va avoir un des travers cités au mieux si ce n'est pas tous, mais cela reste quand même une politique générale. On est et restera des pions ds leur échiquier. Politiques et éditeurs font bloc pour garder leurs privilèges. Il suffit de voir combien luttent les auteurs de jeunesse pour être considérés, il suffit de voir toutes les demandes faites par des auteurs tout genre confondu pour avoir plus d'avantages et le mur qu'il y a en face. Dernier pb soulevé et qui va rester étouffer : la csg !  On nous dit : "oui, on vous entend !", mais on avance à pas de fourmi et encore, on nous reprend le peu qu'on gagne par un autre moyen. C'est une vision assez défaitiste que j'ai, j'en suis consciente, mais c'est aussi une réalité. Si l'auto-édition est en pleine essor, c'est bien parce que bcp d'auteurs sont blasés comme moi de ce monopole, de cette inégalité des chances, de cette mentalité élitiste et conservatrice. Bcp ont essayé les ME et bcp ont compris que les trois quarts du temps, c'était du vent. Certains ont refusé des grosses ME parce qu'ils avaient vraiment l'impression que c'était de la poudre aux yeux. Actes Sud ou Le Seuil sont les premiers à jouer ce jeu. Parce que c'est dans leur intérêt ! Notre ministre de la culture était éditrice et pour autant, depuis qu'elle est au pouvoir, on ne voit pas grand chose venir dans l’intérêt des auteurs. Pourquoi ? parce que si on donne aux auteurs, ce sont les éditeurs qui perdent et derrière, les distributeurs, les libraires et tout le reste de la chaîne.

Pour ça que personnellement, je préfère avoir moins de visibilité, toucher moins de monde, mais garder le peu d'avantages que j'ai encore.

Pour ce qui est des droits et contrat, ton lien : https://page42.org/auteurs-pourquoi-continuer-de-jouer-le-jeu-des-editeurs-relevons-la-tete/ a été partagé sur un groupe auto-édité et je l'avais lu. Ce qui en est ressorti des discours c'est bien que le recours est l'auto-édition. Aux USA, on en est là ! On s'auto-édite pour retrouver plus d'avantages et les ME deviennent une seconde main, une opportunité.  Qd on voit en France, ce qui est proposé administrativement pour les auteurs, la précarité va en pousser plus d'un à aller vers l'indépendance en montant sa boite d'édition individuelle. Et cela va aussi servir de réponse aux maisons d'édition : elle ne sont plus le seul moyen de réussir et gagner sa vie en tant qu'auteur ! Qd on a qqn qui fait le sourd en face, la seule solution est de bloquer les choses, contourner leur main-mise, proposer une alternative. Si l'alternative prend de l'importance, les ME reverront leur contrat et les abus dessus !
Aujourd'hui, pourquoi il y en a tant : 1/ parce que la ME garde son image de paillettes et de puissance,  2/les frais d'avocat ralentissent considérablement les actions en justice, ce qui crée une omerta dans le milieu où tout le monde subit, faute de pouvoir trouver une alternative.
Quand tu vois la place qu'a pris l'auto-édition en  3 ans de temps partout, jusqu'au sdl, le phénomène n'est pas prêt de ralentir.

Après, ça reste mon avis. Tu peux toujours tenter de négocier, mais pour moi, l'auteur restera toujours perdant. Il est coincé dans un carcan établi d'avance. Il suffit de voir le nombre d'auteurs revendiqués partout et ceux qui sont capables d'en vivre en ME : on va être gentil, un chanceux sur combien de milliers ?
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Valéry K.
   
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Valéry K.  /  Hé ! Makarénine


Je pense aussi que le milieu de l'édition va devoir bouger, effectivement, et que les possibilités offertes par l'auto-édition et la publi sur le net vont forcer les éditeurs à le faire. A voir ce que ça donnera, mais aujourd'hui l'édition en ME n'étant plus le seul moyen pour un éditeur de se faire reconnaître, ça fait forcément bouger les lignes. Perso, je suis revenue à la publi en ligne parallèle à l'édition pour des raisons similaires, en tout cas.
Après, voilà, tout dépend de l'édition. Si des cadors de l'AE comme Agnès Martin-Lugand et Aurélie Valognes ont signé avec des ME, c'est que ces dernières leur offraient des opportunités qu'elles n'auraient pas pu avoir en AE. Pareil pour les droits audiovisuels, etc. : les ME ont un potentiel/des compétences qu'on ne peut pas leur enlever. De mon expérience chez HQN, à un autre niveau, j'ai eu beaucoup de satisfaction à aller signer au salon du livre, à participer à des travaux collectifs dont celui sur le rugby qui s'est offert quelques belles entrées dans la presse et même sur Canal+, etc. Ca reste sympa, après, hein ? Mais bon... ça dépend des ME, ça dépend des moments, ça dépend des opportunités, de la chance, des périodes... Ca dépend de tellement de choses.
C'est pour ça que je suis bien, actuellement, dans mon choix de revenir à cette publi sur le net qui me permet de diffuser et communiquer sur mes textes à ma convenance, et de publi chez ME en parallèle pour bénéficier justement aussi des avantages que l'on peut avoir en ME. Mais bon, tout dépend des attentes que l'on a, de ses objectifs, de ses besoins aussi (parce qu'on n'a pas tous les mêmes besoins financiers, en fonction de nos situations, par exemple)... Bref, c'est aussi propre à chaque auteur, en fonction de son parcours et ses objectifs, le tout étant de trouver ce qui lui permet d'être bien, à un moment donné, tant concernant son rapport à l'écriture que le devenir de ses écrits. Smile
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Je suis d'accord avec Val, il y a du bon et du mauvais des deux côtés. La ME idéale n'existe pas, mais l'hybridité est bien Smile
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paty
   
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paty  /  Tapage au bout de la nuit


Oui l'édition hybride a de beaux jours devant elle ( on va faire comme aux USA je vous dis lol ! ). Et c'est bien pour ça que je parle de ME comme seconde main. Si Agnès et Aurélie, ou même Jacques ont signé en ME, c'est parce qu'ils avaient déjà bien exploité leur livre seul et donc n'avait pas perdu autant que via une soumission directe où là, leur texte aurait été un parmi tant d'autres perdus. L'objectif était la distribution. C'est ce qui fait actuellement la différence entre un auto et une ME : la distribution. Donc le gain de visibilité. Quand tu as fait le tour par toi-même des arrivées de lecteurs, tu peux te permettre de donner ton texte en seconde vie à un éditeur. Le potentiel à perdre est moindre car ton livre a déjà existé avant. Tu peux aussi bien plus facilement négocier ton contrat car derrière tu as une fanbase et de l'argent à gagner sur les prochains livres aux yeux des ME. Tu peux projeter ton livre dans une dimension plus haute que la simple édition avec comme tu dis, Valéry, une promo plus conséquente, des droits dérivés plus saisissables, une notoriété plus affirmée par la ME grace aux mises en avant.

Pour ce qui est de tes lectures gratuites en ligne, je pense que c'est aussi un moyen de ne pas se laisser bouffer par cette industrie. Je fais de la lecture en ligne de mes premiers chapitres de ma romance sur mon site, mais c'est aussi pour retrouver un peu cette insouciance que j'ai connu qd j'écrivais les fanfics. C'est aussi un moyen de ne pas sombrer dans l'obligation de rendement, de ventes, et de garder ce côté plaisir qu'on a tendance à perdre quand on rentre dans un système capitaliste ! Rolling Eyes
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Valéry K.  /  Hé ! Makarénine


paty a écrit:
Pour ce qui est de tes lectures gratuites en ligne, je pense que c'est aussi un moyen de ne pas se laisser bouffer par cette industrie. Je fais de la lecture en ligne de mes premiers chapitres de ma romance sur mon site, mais c'est aussi pour retrouver un peu cette insouciance que j'ai connu qd j'écrivais les fanfics. C'est aussi un moyen de ne pas sombrer dans l'obligation de rendement, de ventes, et de garder ce côté plaisir qu'on a tendance à perdre quand on rentre dans un système capitaliste !
Oui, c'est exactement ça. Et c'est clair que, quand on a goûté le plaisir de la publi en ligne, on a du mal à s'en priver. Smile
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