Séléné.C a écrit:

Les sites comme société.com ne sont que des sites d'information. Ils publient ce qui leur est communiqué.
Pour savoir où en est l'éditeur, il faudrait se rendre à la chambre de commerce ou leur téléphoner, avec le numéro SIREN de la société, et demander ce qui en est de la société en question.

Merci,
Le tribunal de commerce ne donne pas de renseignement par téléphone.
Je viens de faire un courrier.

Frontignac : aucun souci à te faire pour tes droits. Si tu les as cédés c'était pour un temps. A l'expiration du terme, tu es libre. Si le cocontractant ne respecte pas ses obligations envers toi : il y a exception d’inexécution qui te permet de faire ce que tu veux, l'issue sera débattue devant les juges (voir si l’inexécution est opportune)

En tout état de cause, tu n'es a priori ni Guillaume Musso ni Marc Lévy donc je vois pas trop en quoi un "éditeur" irait t'embêter vu qu'il pourrait y laisser sa chemise (s'il en est encore vêtu) et de manière certaine engager des frais.

Bref : lay down, Faites donc votre chemin d'auteur, informez-en le prochain éditeur... ou pas : ce ne doit pas être un frein à la publication.

Selon toute vraisemblance les éditions Tartempion sont out et à moins que tu es contracté avec une personne physique - en chair et en os- tu es libre comme l'air.

De la copie d'écran Facebook postée par Quod, je crois comprendre que le livre n'a peut-être pas été déposé à la BN.
Ce qui signifie que le livre ayant été publié, le texte se balade dans la nature en toute liberté. Si l'auteur n'a pas lui-même déposé son texte avant de l'envoyer à l'éditeur, n'importe qui peut se l'approprier. Je ne dirais donc pas qu'il n'y a aucun souci à se faire.
Si Frontignac a été assez prudent pour déposer son texte avant toute démarche éditoriale, alors en effet, "no problemo".

Courrier : tu seras bientôt fixé

Le seul risque que je voie : c'est qu'il ait inspiré un "auteur" peu scrupuleux. La règle en matière de propriété intellectuelle est l'antériorité. Il suffit donc à notre nouvel ami de déposer en bonne et due forme son tapuscrit pour en fixer la date une bonne fois pour toute. A charge du plagiat éventuel de prouver qu'il l'avait fait avant.

Sinon, je me relis et me rends compte que je ne suis pas très clair.

La question est : comment récupérer tes droits d'auteur ?

Premier réflexe : le contrat. Si tu l'as au format numérique, poste le ici : les réponses sont à l"intérieur.
si terme indiqué : a t-il expiré ? est-il reconduit tacitement ?


Second réflexe : éditeur injoignable. C'est un traquenard classique : commerçant éditeur qui amortisse l'impression de "leurs auteurs" avec la centaine de précommande assurée par l'auteur pour sa "promotion personnelle". Sur le papier c'est bien un éditeur mais mixte : à compte d'auteur et d'éditeur.

Ces commerçants là font rarement long feu (sauf quand ils informent correctement leurs clients de la teneur de leur engagement) et ton éditeur en fait manifestement partie.

Quel intérêt aurait-il lui à te réclamer tes droits ? Si tu trouves un autre éditeur, et je te souhaite, la question se posera à celui-là. Et lui saura quoi faire (et faire valoir 1/ la dissolution de la société. le cas échéant 2/ le non respect de ses obligations par l'éditeur et invoquer l'exception d'inexécution.... )

enfin, tu peux toujours proposer ton œuvre sous un autre titre, le déposer à la maison qui fait bien (société des gens de lettres par ex) et la proposer vierge comme une nonne à un éditeur de ton choix.

A noter que cet éditeur s'il existe encore, ce dont je doute, t'a créé un préjudice en ne protégeant pas ton oeuvre et qu'il doit se faire plutot discret...

Pour le risque de plagiat, il existe. Mais je vais me permettre cette petite observation : ce n'est pas les textes les plus talentueux qui sont en danger mais ceux dont on est sûr qu'ils sont rentables. Quid de ton livre ?

Je suis d'accord avec çà ; les risques de plagiat sont vraiment minimes, je ne pense pas qu'il faille tomber dans la paranoïa.

Peut-être une ^partie d'infos utiles ICI (en généralisant).

Bosie a écrit:

Le seul risque que je voie : c'est qu'il ait inspiré un "auteur" peu scrupuleux. La règle en matière de propriété intellectuelle est l'antériorité. Il suffit donc à notre nouvel ami de déposer en bonne et due forme son tapuscrit pour en fixer la date une bonne fois pour toute. A charge du plagiat éventuel de prouver qu'il l'avait fait avant.

Sinon, je me relis et me rends compte que je ne suis pas très clair.

La question est : comment récupérer tes droits d'auteur ?

Premier réflexe : le contrat. Si tu l'as au format numérique, poste le ici : les réponses sont à l"intérieur.
si terme indiqué : a t-il expiré ? est-il reconduit tacitement ?


Second réflexe : éditeur injoignable. C'est un traquenard classique : commerçant éditeur qui amortisse l'impression de "leurs auteurs" avec la centaine de précommande assurée par l'auteur pour sa "promotion personnelle". Sur le papier c'est bien un éditeur mais mixte : à compte d'auteur et d'éditeur.

Ces commerçants là font rarement long feu (sauf quand ils informent correctement leurs clients de la teneur de leur engagement) et ton éditeur en fait manifestement partie.

Quel intérêt aurait-il lui à te réclamer tes droits ? Si tu trouves un autre éditeur, et je te souhaite, la question se posera à celui-là. Et lui saura quoi faire (et faire valoir 1/ la dissolution de la société. le cas échéant 2/ le non respect de ses obligations par l'éditeur et invoquer l'exception d'inexécution.... )

enfin, tu peux toujours proposer ton œuvre sous un autre titre, le déposer à la maison qui fait bien (société des gens de lettres par ex) et la proposer vierge comme une nonne à un éditeur de ton choix.

A noter que cet éditeur s'il existe encore, ce dont je doute, t'a créé un préjudice en ne protégeant pas ton oeuvre et qu'il doit se faire plutot discret...

Pour le risque de plagiat, il existe. Mais je vais me permettre cette petite observation : ce n'est pas les textes les plus talentueux qui sont en danger mais ceux dont on est sûr qu'ils sont rentables. Quid de ton livre ?

Je ne souhaite pas publier une copie du contrat sur ce forum pour éviter tout problème en cas de procédure.
A titre d'exemple voici quelques extraits :

Art. 2 DUREE DU CONTRAT.

Le présent contrat est conclu pour la durée de fabrication du livre et une année après sa parution. Cette durée pourra, sur accord des parties, être réduite ou prorogée…

Art. 4 REMISE, DISTRIBUTION, ACQUISITION

Au moment de la publication l'éditeur enverra 2 exemplaires à l'auteur.
D'autre part, l'auteur commandera auprès de l'éditeur un minimum de 40 livres au moment de la parution avec une remise de 50 %.


J'ai reçu 40 livres, «  brut de coffrage » sans correction !!! donc invendable.

Frontignac a écrit:

J'ai reçu 40 livres, « brut de coffrage » sans correction !!! donc invendable.

Mais il y a eu un travail de correction ? Tu as validé un BAT ?

Vu les articles, c'est du compte participatif.
La chance que tu as, c'est que la durée n'est que de un an. Le plus simple est donc d'envoyer un courrier recommandé indiquant que tu souhaites mettre un terme au contrat à "telle date", soit un an après sa parution.
Histoire de prouver que tu as demandé à les récupérer, car il me semble qu'une faillite n'entraîne pas forcément la récupération des droits.

Citation :

                                                                                                                                                                         
  Je ne souhaite pas publier une copie du contrat sur ce forum pour éviter tout problème en cas de procédure.
A titre d'exemple voici quelques extraits :

Art. 2  DUREE DU CONTRAT.

Le présent contrat est conclu pour la durée de fabrication du livre et une année après sa parution. Cette durée pourra,  sur accord des parties, être réduite ou prorogée…

Art. 4 REMISE, DISTRIBUTION, ACQUISITION

Au moment de la publication l'éditeur enverra 2 exemplaires à l'auteur.
D'autre part, l'auteur commandera auprès de l'éditeur un minimum de 40 livres au moment de la parution avec une remise de 50 %.


J'ai  reçu 40 livres, «  brut de coffrage » sans correction !!! donc invendable.

Je trouve ces deux articles, bizarre pour un contrat de maison à compte d'editeur.... Pardonne-moi mon indiscrétion mais as-tu payé quelques chose pour la publication ?

Parce que clairement, 2 exemplaires à l'auteur.... Je suis en contact avec des gens qui ont publié et ce ne sont pas deux pauvres exemplaires qu'ils reçoivent mais au moins un carton plein !

Et puis c'est quoi cette histoire de "l'auteur commandera auprès de l'éditeur un minimum de 40 livres" Même les éditions bénévent n'étaient pas aussi stupide.... C'est un contrat vraiment abusif....

J'espère que tu obtiendras réparation rapidement !