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Pierre.LT
   
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Pierre.LT  /  Tycho l'homoncule


Cette clause t'oblige contractuellement à leur présenter tes ouvrages (dans la limite de certains genres... un traité de philo n'intéressera pas l'Atalante).
http://www.pierreleaute.com
 
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Invité  /  Invité


Pour ma part ils n'avaient pas precisé le genre:

VII – DROIT DE PRÉFÉRENCE

L'auteur accorde à l'éditeur un droit de préférence dans le ou les genre(s) suivant(s):

Tous genres

pour les œuvres qu'il se proposerait de publier dans l'avenir soit sous son nom, soit sous son pseudonyme. Ce droit est limité à un maximum de 3 ouvrages y compris la première œuvre, objet du contrat initial.

Chacune des œuvres couvertes par le pacte de préférence doit faire l'objet d'un contrat distinct.
 
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Ça n'est donc pas valide (et s'ajoute à ce que t'avait déjà dit l'Oie plate) :

Citation :
La loi interdit à l’éditeur d’acquérir des droits sur vos prochains livres. Les éditeurs ont contourné cette loi en demandant aux auteurs de signer un « pacte de préférence » leur accordant la priorité pour l’édition de leurs œuvres. Devant cette pratique, les lois actuelles (article L. 132-4 du CPI) déclarent cette clause nulle si elle ne respecte pas les conditions suivantes : 1- La clause doit se limiter à un ou deux genres nettement déterminés et mentionnés dans le contrat. 2- L’effet de la clause est limité pour chaque genre, à cinq œuvres nouvelles au maximum, à compter de la signature du contrat d’édition conclu pour la première œuvre ou à la production de l’auteur réalisée dans un délai de cinq années à compter de cette date. La plupart des contrats précisent que les œuvres nouvelles couvertes par le pacte seront éventuellement publiées par l’éditeur « dans les mêmes conditions » que celles du contrat déjà signé. Il faut biffer ce « dans les mêmes conditions » et y substituer « dans des conditions à déterminer d’un commun accord », ce qui vous permettra de formuler ultérieurement de nouvelles exigences propres à décourager votre éditeur si vous ne souhaitez plus travailler avec lui.

Source : http://www.editions-humanis.com/mefiez-vous-contrat.php
 
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Invité  /  Invité


Merci Coline Smile
 
Imaya
   
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Imaya  /  Tycho l'homoncule


Vos éditeurs ont enlevé cette clause sans difficulté?
On me propose un contrat avec cette clause et sa disparition ne me déplairait pas.
http://alyssaberthiecroch.wix.com/laure-roger-retif
 
Florence_C
   
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Florence_C  /  Sang-Chaud Panza


Pour moi, sans souci. C'est quel éditeur  ?


A la recherche d'un éditeur ? Quelques infos pratiques ici...
Mes romans ? C'est par ici...
http://fcochet.wix.com/fcochet
 

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