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Birdy
   
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Birdy  /  Édite Piaf


Je n'y connais absolument rien, mais l'édition d'une oeuvre, même numérique, doit effectivement être une preuve d'antériorité semblable à un dépôt.
 
Shub
   
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Shub  /  Roberto Bel-Agneau


A mon avis un coup de téléphone à la SGDL devrait te rassurer ou encore mieux, une lettre. Ça leur donne le temps de consulter les textes de loi sur les droits d'auteur et le règlement.
Effectivement, quand j'y suis allé, ils m'ont affirmé que le dépôt à la SGDL faisait office de preuve de primo-dépôt du véritable auteur mais en cas de plagiat c'est à toi de te débrouiller pour trouver un avocat. Et le payer bien sûr ! Mais si le plagiat est prouvé il y a des dommages et intérêts, comme dans l'affaire Minc-Attali autour d'un essai sur Spinoza où Minc a été obligé de faire retirer ses livres des librairies et verser à Attali qq chose comme 10.000€.
Le dépôt à la SGDL est ouvert en présence d'un huissier si nécessaire et se fait au cours de la constitution du dossier s'il se révélait que les suspicions de plagiat -nécessitant d'être prouvées par la lecture du manuscrit-témoin par un ou plusieurs huissiers ou employés de notariat assermentés- étaient réelles et fondées.
 
Oléoduc Ier
   
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Oléoduc Ier  /  Clochard céleste


Shub a écrit:
Il me paraitrait qu'une publication par un éditeur même en numérique fait office de dépôt non ?

Le (vrai) dépôt numérique est plutôt aléatoire (même si tout est fait pour qu'il ne le soit pas). Le simple fait d'être édité n'est pas en soit un dépôt légal. Pour ça, il existe un "dépôt légal des sites web" (qui concerne aussi les blogs, pour ceux que ça intéresserait) : un robot de la BnF (Heritrix, s'ils n'ont pas changé de système) scanne les domaines en .fr et capture tout leur contenu. Aucune démarche à effectuer pour l'auteur ou l'éditeur mais, du fait du nombre de sites en perpétuelle croissance, il y a forcément des ratés et tout n'est pas recensé. Par acquit de conscience, ton éditeur peut se signaler à la BnF (notamment s'il est en .com ou en .org) pour s'assurer que le robot passe bien chez lui.
 
Shub
   
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Shub  /  Roberto Bel-Agneau


Je n'y connais absolument rien, mais l'édition d'une oeuvre, même numérique, doit effectivement être une preuve d'antériorité semblable à un dépôt.
Bizarre quand même. Nulle part on ne signale ce problème relativement aux droits d'auteur sur les e-book. Perso et je suis pas le seul j'ai une tonne de témoins (les 32.847 éditeurs à qui j'ai envoyé mon chef-d'œuvre) qui peuvent témoigner l'avoir lu + l'éditrice avec qui j'ai un contrat en bonne et due forme. De plus il y a une protection contre toute copie sur des textes sur certains sites comme Kobo de la FNAC : j'imagine un genre de marquage secret comme sur les films ou mp3 qui rend toute contrefaçon genre plagiat quasiment impossible. Et c'est quasi-indétectable.
À mon avis on se fait du souci pour rien.
 
   
    
                         
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